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Procédure de dédouanement accélérée

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  • Procédure de dédouanement accélérée

  • Dans un programme d'inspection à destination ou d'inspection avant embarquement, la procédure de dédouanement accélérée est le processus suivant lequel les marchandises sont dédouanées sur la seule inspection de leur documentation. Les importateurs peuvent bénéficier de la procédure de dédouanement accélérée lorsque toute la documentation est vérifiée et validée par les Douanes ; les antécédents de l'importateur sont généralement vérifiés.